Eden Garden
Mentions légales
1. Éditeur du site
Le présent site est édité par la société ATELIER LE BERRE, Société par Actions Simplifiée (SAS) au capital de 200 000,00 €.
Siège social : 8 MOULIN DU LAY, 29510 LANDREVARZEC.
SIREN : 389 556 473.
RCS : Immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de QUIMPER.
TVA Intracommunautaire : FR45389556473.
Code APE/NAF : 33.12Z.
2. Directeur de la publication
Le directeur de la publication est Jean-Pierre LE BERRE.
3. Conception et réalisation
La conception technique et le développement du site sont assurés par la société SP DRIVE, située à Les Treilles, 85000 La Roche-sur-Yon (SIREN : 901088237).
4. Hébergement
Le service de gestion du site est assuré par la plateforme Webstudio Cloud (Londres, UK). Conformément à la Loi SREN du 21 mai 2024 relative à la sécurisation et à la régulation de l'espace numérique, l'infrastructure physique de stockage et de diffusion du site est fournie par Cloudflare, Inc. (101 Townsend St, San Francisco, CA 94107, USA). Par ailleurs, les données relatives au catalogue de véhicules neufs sont hébergées sur les serveurs de la société o2switch (Chemin des Pardiaux, 63000 Clermont-Ferrand, France) pour le compte du constructeur et sont transmises au présent site via une liaison API sécurisée.
5. Médiation de la consommation
Conformément aux articles L.612-1 et suivants du Code de la consommation, en cas de litige, le client peut recourir gratuitement au médiateur de la consommation agréé :
Organisme : CM2C (Centre de la Médiation de la Consommation de Conciliateurs de Justice).
Adresse : 14 rue Saint Jean, 75017 Paris.
Site web : www.cm2c.net.
6. Intermédiation en Assurance et Financement
Dans le cadre de ses activités de financement et d'assurance, la concession est enregistrée au registre unique des intermédiaires en assurance, banque et finance (ORIAS) sous le numéro 20001234.
7. Propriété intellectuelle
Les visuels, caractéristiques techniques et tarifs des véhicules neufs présents sur ce site sont issus du catalogue officiel du constructeur. Ces contenus restent la propriété exclusive de la marque et sont protégés par le droit d'auteur. Toute reproduction ou utilisation sans accord préalable est interdite.